Séances du conseil

Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.

De façon générale, les séances ordinaires ont lieu le 1er lundi de chaque mois, sauf en janvier et en août (3e ou 4e lundi) et lors de jours fériés (report au lendemain). Par ailleurs, le conseil municipal peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu’il le juge à propos ou que la situation le requiert.

Dates des séances de 2022

Centre civique Bernard-Gagnon • 19 h 30
Séances diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville et disponible pour visionnement en différé

Lundi 2 mai
Ordre du jour
Diffusion de la séance en différé
Faits saillants

Lundi 6 juin
Ordre du jour à venir

Lundi 4 juillet
Ordre du jour à venir

Lundi 22 août
Ordre du jour à venir

Mardi 6 septembre
Ordre du jour à venir

Lundi 3 octobre
Ordre du jour à venir

Lundi 7 novembre
Ordre du jour à venir

Lundi 5 décembre
Ordre du jour à venir

Consignes sanitaires en vigueur

Compte tenu des mesures gouvernementales actuelles, le nombre de participants permis à l’assemblée est restreint à 75 personnes. Aucune inscription n’est requise. Les citoyens qui souhaitent assister à l’assemblée devront procéder au lavage des mains à l’arrivée. Dans la salle, les chaises seront placées à 1 mètre de distance les unes des autres afin de maintenir la distanciation physique avec autrui.


Périodes de questions

La rencontre débute par une période de questions ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale, La Parole aux Grandbasilois. Toute personne souhaitant transmettre sa question au préalable peut le faire en envoyant celle-ci par courriel à greffe@villesblg.ca.

Les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les faire parvenir par courriel après la rencontre. Les membres du conseil municipal s’assureront d’y répondre au début d’une séance subséquente.


Documents officiels

Les projets d’ordre du jour sont disponibles le vendredi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.

Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web (ci-dessous) et à la mairie.

Pour les documents des séances de 2022, voir plus haut.

Séance ordinaire • Lundi 18 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 1er février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 1er mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Mardi 6 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 3 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 7 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance extraordinaire • Lundi 14 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 5 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé

Séance ordinaire • Lundi 23 août
Procès-verbal

Séance ordinaire • Mardi 7 septembre
Procès-verbal

Séance ordinaire • Lundi 4 octobre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-36

Séance ordinaire • Lundi 22 novembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-37
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-245

Séance ordinaire • Lundi 6 décembre
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 19 h
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 20 h 30
Procès-verbal

Séance extraordinaire • Lundi 20 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé


Pour obtenir le procès-verbal d’une séance antérieure, contactez-nous.

Services juridiques et du greffe