Séances du conseil
Chaque mois, les membres du conseil municipal de Saint-Basile-le-Grand se réunissent lors d’une séance ordinaire afin de prendre des décisions pour la Ville.
De façon générale, les séances ordinaires ont lieu le 1er lundi de chaque mois, sauf en janvier et en août (3e ou 4e lundi) et lors de jours fériés (report au lendemain). Par ailleurs, le conseil municipal peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu’il le juge à propos ou que la situation le requiert.
Dates des séances de 2022
Centre civique Bernard-Gagnon • 19 h 30
Séances diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville et disponible pour visionnement en différé
Lundi 17 janvier
Procès-verbal
Diffusion de la séance en différé
Lundi 7 février
Procès-verbal
Diffusion de la séance en différé
Lundi 7 mars
Procès-verbal
Diffusion de la séance en différé
Lundi 4 avril
Procès-verbal
Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 2 mai
Ordre du jour
Diffusion de la séance en différé
Faits saillants
Lundi 6 juin
Ordre du jour à venir
Lundi 4 juillet
Ordre du jour à venir
Lundi 22 août
Ordre du jour à venir
Mardi 6 septembre
Ordre du jour à venir
Lundi 3 octobre
Ordre du jour à venir
Lundi 7 novembre
Ordre du jour à venir
Lundi 5 décembre
Ordre du jour à venir
Consignes sanitaires en vigueur
Compte tenu des mesures gouvernementales actuelles, le nombre de participants permis à l’assemblée est restreint à 75 personnes. Aucune inscription n’est requise. Les citoyens qui souhaitent assister à l’assemblée devront procéder au lavage des mains à l’arrivée. Dans la salle, les chaises seront placées à 1 mètre de distance les unes des autres afin de maintenir la distanciation physique avec autrui.
Périodes de questions
La rencontre débute par une période de questions ayant trait à tout sujet relatif à la vie municipale, La Parole aux Grandbasilois. Toute personne souhaitant transmettre sa question au préalable peut le faire en envoyant celle-ci par courriel à greffe@villesblg.ca.
Les citoyens qui auront des questions portant sur le contenu de la séance pourront également les faire parvenir par courriel après la rencontre. Les membres du conseil municipal s’assureront d’y répondre au début d’une séance subséquente.
Documents officiels
Les projets d’ordre du jour sont disponibles le vendredi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Web et dans les édifices des services municipaux.
Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Web (ci-dessous) et à la mairie.
Pour les documents des séances de 2022, voir plus haut.
2021
Séance ordinaire • Lundi 18 janvier
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 1er février
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 1er mars
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Mardi 6 avril
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 3 mai
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 7 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance extraordinaire • Lundi 14 juin
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 5 juillet
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Séance ordinaire • Lundi 23 août
Procès-verbal
Séance ordinaire • Mardi 7 septembre
Procès-verbal
Séance ordinaire • Lundi 4 octobre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-36
Séance ordinaire • Lundi 22 novembre
Procès-verbal
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-220-37
Assemblée de consultation • Projet de règlement no U-245
Séance ordinaire • Lundi 6 décembre
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 19 h
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Jeudi 16 décembre, 20 h 30
Procès-verbal
Séance extraordinaire • Lundi 20 décembre
Procès-verbal
Vidéo • Diffusion de la séance en différé
Pour obtenir le procès-verbal d’une séance antérieure, contactez-nous.