Bruit

Le texte suivant constitue une version simplifiée de règlements municipaux et ne remplace pas les documents officiels. Ceux-ci ne s’appliquent pas aux entreprises d’utilité ni aux parcs et terrains de jeux.

Puisque le bruit entraine des effets négatifs sur la santé tels que des déficits auditifs, la perte de sommeil, l’augmentation de la tension artérielle et le stress, la règlementation municipale stipule que l’émission de bruit excédant 60 décibels A (dB(A)) le jour (entre 6 h et 21 h) ou 55 dB(A) la nuit (entre 21 h et 6 h) est prohibée. Le bruit est mesuré à la limite de la propriété d’où il provient.


Scies à chaine

Les scies à chaine employées pour débiter du bois à des fins personnelles et non commerciales peuvent être utilisées tous les jours, durant les mois d’octobre à mars inclusivement, et ce, de 9 h à 18 h.

Thermopompes et filtreurs de piscine

Dans la plupart des cas, une installation non conforme de ces appareils est la cause d’émission de bruit qui peut causer certains désagréments dans le voisinage. Pour en savoir davantage, consultez les plans et règlements d’urbanisme ou contactez le Service de l’urbanisme et de l’environnement.

Tondeuses et souffleuses à neige

L’usage des tondeuses à gazon est permis de 9 h à 21 h tous les jours. L’usage des souffleuses à neige est permis en tout temps, ces appareils devant toutefois être munis d’un silencieux en bon état et conçu à cette fin.

Travaux

Toute source de bruit excédant 60 dB(A), résultant directement de la conduite de travaux d’entretien, de construction, de démolition, de rénovation ou d’aménagement de l’immeuble sera tolérée tous les jours de 7 h à 21 h.


Nonobstant les principes énoncés, constitue une nuisance l’émission de tout bruit troublant la paix ou la tranquillité du voisinage.

  Régie intermunicipale de police Richelieu–Saint-Laurent