Bruit
Le texte suivant constitue une version simplifiée de règlements municipaux et ne remplace pas les documents officiels.
Si vous désirez vous plaindre d’une situation, communiquez avec la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent.
Puisque le bruit entraine des effets négatifs sur la santé, la règlementation municipale stipule que l’émission de bruit excédant 60 décibels A le jour (entre 6 h et 21 h) ou 55 dB(A) la nuit (entre 21 h et 6 h) est prohibée. Le bruit est mesuré à la limite de la propriété d’où il provient.
Scies à chaine
Les scies à chaine employées pour débiter du bois à des fins personnelles et non commerciales peuvent être utilisées tous les jours, durant les mois d’octobre à mars inclusivement, et ce, de 9 h à 18 h.
Thermopompes et filtreurs de piscine
Dans la plupart des cas, une installation non conforme de ces appareils est la cause d’émission de bruit qui peut causer certains désagréments dans le voisinage. Pour en savoir davantage, consultez les plans et règlements d’urbanisme ou contactez le Service de l’urbanisme et de l’environnement.
Tondeuses et souffleuses à neige
L’usage des tondeuses à gazon est permis de 9 h à 21 h tous les jours. L’usage des souffleuses à neige est permis en tout temps, ces appareils devant toutefois être munis d’un silencieux en bon état et conçu à cette fin. Cependant, il est important de considérer que tous n’ont pas les mêmes horaires et les mêmes contraintes familiales ou professionnelles. Les périodes disponibles pour réaliser l’entretien de la propriété ne sont donc peut-être pas similaires aux voisins. Soyez bienveillants, essayez d’éviter de tondre la pelouse aux heures de repas!
Travaux
Toute source de bruit excédant 60 dB(A), résultant directement de la conduite de travaux d’entretien, de construction, de démolition, de rénovation ou d’aménagement de l’immeuble sera tolérée tous les jours de 7 h à 21 h.
Nonobstant les principes énoncés, constitue une nuisance l’émission de tout bruit troublant la paix ou la tranquillité du voisinage.