Faits saillants de la séance du 6 septembre

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a tenu une séance ordinaire le mardi 6 septembre à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon, situé au 6, rue Bella-Vista.

Vous n’étiez pas présent ? La séance peut être écoutée en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Afin de faciliter le visionnement et favoriser l’accessibilité universelle, les sous-titres peuvent être activés dans la barre d’outils s’affichant au bas de la vidéo. Écoutez dès maintenant…

Voici un résumé des orientations adoptées pour le mieux-être de la population et le développement harmonieux de la ville.


En raison des élections provinciales qui se tiendront le lundi 3 octobre prochain, la séance ordinaire du conseil municipal prévue à la même date est déplacée au lendemain, soit le mardi 4 octobre à 19 h 30.
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Une vente à l’enchère d’immeubles pour les taxes municipales et les droits de mutation non payés en date du 31 décembre 2021 se tiendra le mercredi 26 octobre prochain à 10 h au centre civique Bernard-Gagnon. Il est à noter que les immeubles dont les montants dus ainsi que les autres frais encourus ont été payés avant cette date seront exclus de la vente.
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Le conseil municipal a appuyé la Semaine de sensibilisation à la sécurité ferroviaire qui se déroulera du 19 au 25 septembre prochain. La Ville demande également aux autorités du Canadien National d’élargir le spectre des possibilités qui pourraient rendre plus sécuritaire le transport des marchandises et, par le fait même, réduire les nuisances au bien-être de notre collectivité.
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Tel que requis pour tous les organismes publics, un Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels a été créé, constitué de plusieurs employés municipaux. Le rôle de ce comité est d’exercer un leadership en contribuant à la promotion d’une culture organisationnelle visant à renforcer la protection des renseignements personnels et en favoriser la transparence.
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Acquisitions, contrats et mandats

En mai dernier, le conseil municipal adjugeait un contrat pour des travaux civils et électriques sur diverses rues du territoire, dont les travaux sur la rue Bella-Vista. Plusieurs modifications et demandes de changement ayant été apportées au contrat initial depuis ce temps, comme le changement de format d’une gaine structurale requise, l’ajout du projet d’avancée de trottoir sur l’avenue Montpellier ainsi que d’autres frais connexes, des dépassements de coût de 260 000 $ ont été imputés au règlement d’emprunt.
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Le contrat pour l’achat d’une fourgonnette utilitaire avec échelle télescopique isolée a été attribué à Les Équipements RH au montant de 144 891,50 $, taxes incluses.
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Afin d’assurer une surveillance de l’infrastructure technologique, un contrat a été adjugé à la firme Drummond Informatique ltée au montant de 159 475,96 $, taxes incluses. La part de la Ville est de l’ordre de 59 002,79 $, pour une période de 3 ans.
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Le contrat d’assurances cyberrisques a été renouvelé avec BFL Canada inc., rétroactivement au 1er juillet 2022 et pour une période d’un an, pour une prime de 14 637,15 $, taxes et frais inclus.
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Le procès-verbal de cette assemblée publique sera disponible en ligne quelques jours après son adoption par le conseil municipal à la séance ordinaire du 4 octobre.