Faits saillants de la séance du 6 juin

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile-le-Grand a tenu une séance ordinaire le lundi 6 juin à 19 h 30 au centre civique Bernard-Gagnon, situé au 6, rue Bella-Vista.

Vous n’étiez pas présent ? La séance peut être écoutée en différé sur la chaîne YouTube de la Ville. Écoutez dès maintenant…


Voici un résumé des orientations adoptées pour le mieux-être de la population et le développement harmonieux de la ville.

En séance, la Ville a déposé son rapport financier consolidé au 31 décembre 2021 et a annoncé un surplus de 1 867 365 $. Celui-ci a été possible en grande partie grâce aux revenus supplémentaires en lien avec la vigueur actuelle du marché immobilier et au contrôle serré des dépenses de fonctionnement. Rappelons que les Villes ont l’obligation de combler tout déficit anticipé par de la taxation complémentaire ou en le reportant à l’exercice budgétaire suivant.
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À la demande de l’un des leurs, le conseil municipal a voté pour retirer le point à l’ordre du jour sur l’adhésion à la déclaration d’engagement « Unis pour le climat » de l’Union des municipalités du Québec. Le point est donc reporté à une séance subséquente.
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Réglementation

Suite à la procédure d’enregistrement pour l’approbation du règlement no U-220-38 relatif au changement de zonage sur les rues des Fromagers, Richard et Parent, 221 personnes se sont enregistrées sur un total de 422 personnes habiles à voter. 53 signatures étant requises pour tenir un scrutin, le conseil municipal a décidé de retirer ce règlement.
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Le projet de règlement no 1192 relatif à l’utilisation des pesticides a été présenté et déposé par avis de motion.
À suivre…
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Une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation (PPCMOI) d’un immeuble sur le terrain situé au 121, boulevard Sir-Wilfrid-Laurier a été refusée, invitant ainsi le projet à être revu pour correspondre aux exigences de la Ville.
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Acquisitions, contrats et mandats

Un contrat a été octroyé à TVRS pour la captation des séances publiques jusqu’à la fin de l’année 2022, pour un montant de 15 176,70 $, taxes incluses. Les séances peuvent être visionnées en direct et en différé sur la chaîne YouTube de la Ville.
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Aides financières, engagement et demandes particulières

Le conseil a adopté une politique de circulation, afin d’encadrer le citoyen, le comité de circulation, le conseil ainsi que les différents services municipaux dans le traitement des différentes requêtes relatives aux enjeux de la circulation.
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Suite à l’union des villes de Saint-Basile-le-Grand, Sainte-Julie et Saint-Bruno-de-Montarville pour former un Comité aérien et par la suite consulter la population sur l’avenir du développement de l’aéroport Saint-Hubert, un mémoire a été produit afin d’émettre des recommandations, selon les commentaires reçus des citoyens.
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Les mandats de mesdames Gaétane Bélanger et Diane Cantin au sein du comité de consultation famille ont été renouvelés pour un terme de deux ans. Madame Levgeniia Kumanovska a été nommée pour pourvoir le poste vacant dans le comité, pour un terme échéant en 2024.

En remplacement de monsieur Réal Lallier au sein du comité pour le plan d’action à l’égard des personnes handicapées, madame Marie-Chantale Salvas a été nommée pour un terme de deux ans échéant en juillet 2024.
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Une salle du centre civique Bernard-Gagnon sera prêtée gratuitement à la Société des Poètes Universels Francophones (SPUF) pour la tenue de leurs rencontres pour l’année 2022-2023.
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Le procès-verbal de cette assemblée publique sera disponible en ligne quelques jours après son adoption par le conseil municipal à la séance ordinaire du 4 juillet.