Photo d'une personne remplissante une demande de permis ou de certificat

Demande de permis et de certificats : Soyez prévoyants!

Avec le retour du beau temps viennent souvent les projets de rénovation ou les travaux à votre propriété! À cet effet, le Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Saint-Basile-le-Grand souhaite sensibiliser ses citoyens aux délais nécessaires à l’émission d’un permis ou d’un certificat suite à l’envoi d’une demande.

Le délai de délivrance pour une demande régulière est habituellement de 4 semaines. Dans le cas d’une demande particulière qui doit être portée à l’attention du conseil municipal en lien avec la réglementation d’urbanisme (PIIA, dérogation mineure, etc.), la procédure peut prendre jusqu’à 8 semaines ou plus.

En raison de la forte demande actuelle en ce début de saison estivale, il est possible que les délais pour l’émission de permis et de certificats soient plus longs qu’à l’habitude. La Ville demande donc la collaboration de ses citoyens afin de prévoir leurs demandes et ainsi permettre aux employés municipaux de bien répondre à celles-ci.

Rappelons qu’une demande doit être présentée pour les situations suivantes :

  • Abattage d’arbres;
  • Affichage (enseigne en zone commerciale ou résidentielle);
  • Construction (nouvelle construction, agrandissement, rénovation, remise, garage et autres);
  • Démolition d’immeubles;
  • Piscines et spas;
  • Occupation commerciale;
  • Occupation du domaine public;
  • Travaux généraux d’installation (antenne, balcon, clôture, gazebo, pergola, spa, thermopompe).

Remplissez votre formulaire en ligne!

Plusieurs formulaires pour les demandes de permis et de certificats sont disponibles au villesblg.ca/permis et peuvent être complétés entièrement en ligne. Les documents nécessaires au traitement d’une demande doivent être remplis, signés et transmis par courriel au urbanisme@villesblg.ca. Un inspecteur fera un suivi personnalisé avec les demandeurs. Des frais peuvent s’appliquer, en vertu du règlement annuel de tarification et le paiement pourra être fait par virement Interac. Une procédure sera transmise aux citoyens concernés.

Les Grandbasiloises et Grandbasilois peuvent joindre l’équipe du Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 461-8000, poste 8400 ou au urbanisme@villesblg.ca pour toute question ou demande particulière. Pour en savoir davantage sur la réglementation, visitez le villesblg.ca/urbanisme.