Faits saillants de la séance de mars

À la séance ordinaire du 4 mars, le conseil municipal a adopté diverses résolutions visant le mieux-être de la population et le développement harmonieux de la ville.

Règlementation

Le règlement no 1148 modifiant le règlement établissant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville a été adopté afin d’augmenter à 20 $ le montant maximal permis des avantages reçus et de fixer des règles de conduite pour les 12 mois qui suivent la fin d’un mandat pour les personnes occupant les postes de directeur général et directeur général adjoint, greffier et greffier adjoint, trésorier et trésorier adjoint, directeur du Service de l’urbanisme et de l’environnement, directeur des Services techniques ainsi que les ingénieurs.

Le règlement entrera en vigueur à la publication de l’avis public le mercredi 13 mars prochain.

Nominations

La Grandbasiloise Vanessa Leblanc a été nommée pour agir bénévolement au sein du comité de consultation famille jusqu’au 5 juin 2020.

Organismes supramunicipaux

Les prévisions budgétaires soumises par la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux usées de Saint-Bruno-de-Montarville et Saint-Basile-le-Grand (RIAEU), prévoyant des dépenses d’exploitation et d’immobilisations totalisant 1 620 751,89 $ ont été approuvées, de même que la quote-part imputable à la Ville selon l’entente existante, au montant de 310 955,59 $.

Contrats

La Ville joindra le regroupement d’achat de l’Union des municipalités du Québec en vue de l’octroi d’un contrat de produits d’assurance pour les cyber-risques, pour la période du 1er juillet 2019 au 1er juillet 2024.

Appuis financiers

En conformité avec le plan directeur du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire ainsi que la politique culturelle, une gratuité pour la location de l’aréna Jean-Rougeau a été accordée à la Société d’histoire pour la tenue de sa vente de livres annuelle qui se tiendra les 1er et 2 juin 2019.


Le procès-verbal de cette assemblée publique sera disponible suivant son adoption par le conseil municipal à la séance ordinaire du 1er avril 2019.

Service du greffe