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La vie grandbasiloise > Notes de civisme > Le bruit Réduisez le volume... pour un environnement sonore agréable pour tous! Surtout en période estivale alors que les fenêtres sont ouvertes, il est important de pouvoir se détendre et profiter de l'intérieur tout comme de l'extérieur (terrasse, balançoire, piscine) sans bruit assourdissant ou vacarme causé entre autres par les tondeuses, les thermopompes et les chiens qui aboient. Niveaux de bruit types (à titre indicatif)
Le texte suivant constitue une version simplifiée d'un règlement municipal et ne remplace pas le document officiel. Sachant que le bruit entraîne des effets négatifs sur la santé tels que des déficits auditifs, la perte de sommeil, l'augmentation de la tension artérielle et le stress, la règlementation municipale stipule que l'émission de bruit excédant 60 décibels A (dB(A)) le jour (entre 6 h et 21 h) ou 55 dB(A) la nuit (entre 21 h et 6 h) est prohibée. Le bruit est mesuré à la limite de la propriété d'où il provient. Ce règlement ne s'applique pas aux entreprises d'utilité ni aux parcs et terrains de jeux. Exception pour travaux Toute source de bruit excédant 60 dB(A) le jour ou 55 dB(A) la nuit, résultant directement de la conduite de travaux d'entretien, de construction, de démolition, de rénovation ou d'aménagement de l'immeuble sera tolérée tous les jours de 7 h à 21 h. Exception pour tondeuses et souffleuses à neige L'usage des tondeuses à gazon est permis de 9 h à 21 h tous les jours. L'usage des souffleuses à neige est permis en tout temps, ces appareils devant toutefois être munis d'un silencieux en bon état et conçu à cette fin. Scies à chaîne Les scies à chaîne employées à débiter du bois pour des fins personnelles et non commerciales peuvent être utilisées tous les jours, durant les mois d'octobre à mars inclusivement, et ce, de 9 h à 18 h. Thermopompes et filtreurs de piscine Dans la plupart des cas, une installation non conforme de ces appareils est la cause d'émission de bruit qui peut causer certains désagréments dans le voisinage. Pour toute demande d'inspection, contactez le Service de l'urbanisme et de l'environnement. Nonobstant les principes énoncés, constitue une nuisance l'émission de tout bruit troublant la paix ou la tranquillité du voisinage.  Régie intermunicipale de police Richelieu–Saint-Laurent
Dernière mise à jour le mardi 15 mai 2012
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