Extrait du règlement no 980 concernant la tenue et le maintien de l'ordre des séances
En conformité avec les dispositions de l'article 319 de la Loi sur les cités et villes, le conseil municipal est tenu, avant le début de chaque année civile, d'adopter le calendrier des séances ordinaires de l'année suivante en précisant les dates et l'heure des rencontres, qui doivent avoir lieu au moins une fois par mois.
Les séances ordinaires du conseil en 2010 se tiennent les lundis (reportées aux mardis lors de congés fériés) au centre civique Bernard-Gagnon (6, rue Bella-Vista) et débutent à 19 h 30.
La Parole aux Grandbasilois
Une période consacrée aux questions des citoyens sur les sujets qui les préoccupent est intégrée à la séance, suivant son ouverture. La deuxième période de questions, ayant lieu avant la clôture de la séance, est maintenue.
Le maire, ou toute personne qui préside la séance, maintient l'ordre et le décorum durant les séances.
Projet d'ordre du jour et procès-verbal
Le projet d'ordre du jour est disponible le vendredi précédant la séance dans les édifices municipaux. Le procès-verbal, dès son adoption par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente, peut être consulté à la mairie. Ces documents, lorsque disponibles, peuvent également être consultés ci-dessous.
• Lundi 18 janvier  Procès-verbal
• Lundi 1er février Procès-verbal
• Lundi 1er mars Procès-verbal
• Mardi 6 avril Procès-verbal
• Lundi 3 mai Procès-verbal
• Lundi 7 juin Procès-verbal
• Lundi 5 juillet Ordre du jour
• Lundi 23 août
• Mardi 7 septembre
• Lundi 4 octobre
• Lundi 1er novembre
• Lundi 6 décembre
Procès-verbaux des séances ordinaires en 2009
• 2 mars Procès-verbal
• 6 avril Procès-verbal
• 4 mai Procès-verbal
• 1er juin Procès-verbal
• 6 juillet Procès-verbal
• 17 août Procès verbal
• 8 septembre Procès-verbal
• 1er octobre Procès-verbal
• 17 novembre Procès verbal
• 7 décembre Procès-verbal
Pour consulter les procès-verbaux des séances antérieures, veuillez vous adresser au Service du greffe.
 Service du greffe
Dernière mise à jour le jeudi 8 juillet 2010
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Extrait du règlement no 980 concernant la tenue et le maintien de l'ordre des séances
Le conseil peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu'il le juge à propos ou que la situation le requiert, à l'heure qu'il détermine.
Séances extraordinaires en 2010
Centre civique Bernard-Gagnon  6, rue Bella-Vista
L'ordre du jour est disponible le vendredi précédent la séance.
Procès-verbaux des séances extraordinaires en 2009
Pour consulter les procès-verbaux des séances antérieures, veuillez vous adresser au Service du greffe.
Service du greffe
Dernière mise à jour le jeudi 8 juillet 2010
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Les travaux de réfection du chemin Saint-Louis débuteront le lundi 2 août et se poursuivront jusqu'en novembre 2010.
